EDITION DU SITE

Le présent site, accessible à l’URL https://semesconseil.fr (le « Site »), est édité par :

SÉMÈS Conseil représentée par Etienne ARIZA

N° SIRET : 978 712 545 00018

Adresse électronique : bonjour@semesconseil.fr

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Etienne ARIZA.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Hostinger International LTD, situé , (contact téléphonique ou email : https://www.hostinger.fr/contact).

CONDITIONS D’UTILISATION

L’éditeur et l’hébergeur du Site Internet mettent tout en œuvre pour permettre un accès sans interruption, 24h/24 et 7j/7. L’éditeur se réserve cependant le droit d’interrompre, suspendre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site Internet.

L’accès et la navigation au Site Internet SÉMÈS Conseil engendrent l’acceptation des présentes conditions d’utilisation.

Ces conditions d’utilisation sont régies par la loi française.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du Site Internet de SÉMÈS Conseil relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

La structure générale ainsi que les contenus, les textes, les images (hors images libres de droits), les éléments de savoir-faire, et plus généralement, tous les autres éléments composant le Site Internet de SÉMÈS Conseil (y compris les documents téléchargeables) sont la propriété exclusive de SÉMÈS Conseil.

La représentation ou la reproduction de tout ou partie de ce site, qu’elle soit permanente ou temporaire, sous quelque forme et sous quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’accord exprès de SÉMÈS Conseil.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le Site Internet, dont SÉMÈS Conseil est producteur, et qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les utilisateurs et les visiteurs du Site Internet de SÉMÈS Conseil ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SÉMÈS Conseil.

De manière générale, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

Toute reproduction ou représentation non autorisée constitue un acte de contrefaçon susceptible d’entraîner des condamnations civiles ou pénales au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les citations et analyses réalisées conformément aux termes de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle sont autorisées, sous réserve qu’y soient indiqués clairement la source (https://semesconseil.fr) et le nom de l’auteur (SÉMÈS Conseil) et qu’y figure la mention selon laquelle tous droits sur ces œuvres sont réservés par SÉMÈS Conseil.

UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’accès au Site Internet de SÉMÈS Conseil et son utilisation peuvent entraîner la collecte de données personnelles. Cette collecte intervient avec l’accord préalable des utilisateurs dans le cadre notamment du remplissage des champs d’informations prévus à cet effet, dont les courriels, et l’acceptation des cookies. Les champs d’information obligatoires, pour bénéficier des services qui y sont associés, sont signalés par un astérisque (*). 

SÉMÈS Conseil garantit que ces données seront utilisées dans un cadre strictement confidentiel. L’auteur.e de la demande de contact pourra être rappelé.e par un.e commercial.e ou un.e responsable de la Société. Ce.tte dernier.ère aura pour mission de répondre au mieux aux besoins de l’auteur.e de la demande.

Les newsletters et les offres commerciales envoyées par courriel sont exclusivement délivrées aux clients de SÉMÈS Conseil et aux prospects en ayant fait la demande.

Les données sont conservées le temps nécessaire à l’accomplissement de ces finalités. Concernant les données propres à l’exécution d’un contrat, SÉMÈS Conseil peut être amenée à les conserver à l’issue de la relation contractuelle afin de pouvoir répondre à ses obligations en tant qu’organisme de formation.

Les données collectées sont destinées aux services internes de SÉMÈS Conseil ainsi qu’à ses sous-traitants et ses partenaires lorsqu’ils interviennent pour la fourniture de prestations. SÉMÈS Conseil se porte fort pour ses sous-traitants et ses partenaires du respect des mêmes obligations concernant l’utilisation des données personnelles.

L’utilisateur du Site Internet de SÉMÈS Conseil dispose des droits suivants : 

• Droit d’accès aux informations le concernant ;
• Droit à la portabilité, c’est-à-dire, à la possibilité de récupérer toutes les données le concernant ;
• Droit de rectification lui permettant de demander à compléter ou à rectifier les données le concernant ;
• Droit d’opposition permettant de refuser, pour des motifs légitimes, le traitement des données le concernant ;
• Droit à la limitation du traitement des données, lui permettant d’exiger la limitation du traitement de ses données ;
• Droit à l’oubli afin d’obtenir l’effacement de toutes les données le concernant.

L’utilisateur peut exercer ses droits par courriel à bonjour@semesconseil.fr.

SÉMÈS Conseil s’engage à répondre à la demande des utilisateurs dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de leur demande.

UTILISATION DES COOKIES

La navigation sur le Site Internet de SÉMÈS Conseil peut entraîner l’installation de cookies sur le logiciel de navigation de l’utilisateur.

Les cookies désignent des fichiers de petite taille déposés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur. Ces cookies sont nécessaires pour assurer l’accessibilité et la navigation sur le Site Internet de SÉMÈS Conseil. Ces fichiers ne contiennent pas d’informations personnelles et ne peuvent donc pas être utilisés pour l’identification d’un utilisateur.

Les données obtenues sont destinées à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus de l’installation de cookies peut rendre impossible l’accès à certains services proposés par le Site Internet de SÉMÈS Conseil.